Termes et conditions - Kamishibai Universe (Sieteleguas)

Conditions générales de vente pour les clients privés :

1. Objet et généralités de la boutique en ligne :

Les conditions générales de vente et d'utilisation décrites ci-dessous de la boutique Kamishibai Universe (sieteleguas), propriété de Sieteleguas Ediciones S.L., définissent les droits et obligations de Sieteleguas Ediciones envers ses utilisateurs enregistrés.

Sieteleguas Ediciones S.L. est une société à responsabilité limitée espagnole dont le siège social est situé Calle Talleres 9, Nave 11, 28430, Alpedrete (Madrid) ESPAGNE, inscrite au Registre du Commerce de Madrid Tome : 20087, Livre 0, Page : 152, Section 8, Feuille : M 354524, Inscription 1/Date 31/05/2004, avec TVA ESB83998807, selon l'Acte de Constitution de la société à responsabilité limitée n1 2056 délivré devant le Notaire du Collège Illustre de Madrid D. José Antonio García de Cortazar Nebreda du 4 mai 2004.

Sieteleguas Ediciones S.L. offre à travers son site web la possibilité d'acheter des produits Kamishibaï, des livres et tout autre produit que l'entreprise vend.

2. Types de clients :

Lors de l'enregistrement d'un compte, l'utilisateur doit identifier le type de client selon trois groupes : Clients privés, Bibliothèques/Écoles/Associations et Librairies/Distributeurs. Sieteleguas Ediciones se réserve le droit de modifier la catégorie d'un utilisateur sans préavis.

3. Prix :

Tous les prix des produits présentés sur le site https://sieteleguas.es sont en euros et s'entendent toutes taxes comprises.

4. Promotions spéciales :

Toutes les promotions seront appliquées directement au panier d'achat, leur absence impliquant que la commande n'est pas soumise à l'offre/promotion souhaitée. Sauf indication contraire, les promotions ne s'appliquent qu'à deux types de clients : les clients privés et les écoles/bibliothèques/associations. Une fois les présentes conditions de vente acceptées et la commande complétée, il ne sera pas possible de faire une réclamation pour la promotion si celle-ci n'est pas apparue dans le panier.

5. Frais d'expédition :

Le coût des livraisons pour les clients privés, les bibliothèques et les écoles sera le suivant (sauf pour les promotions spéciales indiquées). Si le pays où vous souhaitez expédier votre commande n'est pas listé ici, veuillez consulter la section 8 (Livraisons) pour vérifier que nous expédions dans ce pays.


Commandes expédiées vers la France, la Belgique ou le Luxembourg :

Zone de livraisonJusqu' à 20€20€ à 50€À partir de 50€
France8€5€Gratuit !
Belgique8€5€Gratuit !
Luxembourg8€5€Gratuit !

Commandes expédiées à l'intérieur du continent européen :

Zone de livraisonDe 0€ à 20€20€ à 50€50€ à 100€À partir de 100€
À partir de 200€
Allemagne8€5€Gratuit !Gratuit !Gratuit !
Autriche8€5€Gratuit !Gratuit !Gratuit !
Espagne2,95€5€Gratuit !Gratuit !Gratuit !
Grèce10€8€6€Gratuit !Gratuit !
Italie85€5€Gratuit !Gratuit !Gratuit !
Pays-Bas8€5€Gratuit !Gratuit !Gratuit !
Royaume-Uni10€8€6€Gratuit !Gratuit !

Commandes expédiées vers d'autres pays du continent européen :

Zone de livraisonDe 0€ à 50€50€ à 100€100€ à 150€À partir de 150€
Reste de l'Europe (UE)20€15€12€Gratuit !
Reste de l'Europe (non-UE)20€15€12€Gratuit !

Commandes expédiées vers d'autres pays :

Zone de livraisonDe 0€ à 100€100€ à 200€À partir de 200€
Canada55€50€40€
Amérique du Nord55€50€40€
Amérique du Sud55€50€40€
Reste du monde80€75€70€

Portez une attention particulière à la section 8 (Livraisons) au cas où votre commande aurait une destination en dehors du continent européen.


Si votre commande combine des produits physiques (comme un théâtre Kamishibai ou une histoire Kamishibai) avec des produits virtuels (comme un téléchargement de musique et de sons MP3), seulement les produits physiques seront pris en compte pour le calcul des frais d'expédition.

Si la commande comprend un produit physique offert gratuitement dans le cadre d'une promotion, le calcul des frais de port sera effectué sur la valeur totale des produits physiques, sans tenir compte de la promotion appliquée. En d'autres termes, même si un produit physique avec le mot Gratuit ! est visible dans le panier, il sera en fait calculé avec sa valeur réelle lors de la détermination des frais de port, ce qui permettra de modifier l'intervalle de calcul si nécessaire.

6. Paiements :

Les paiements sont effectués selon les modalités suivantes :

  • Virement bancaire (disponible uniquement pour les pays de l'UE). La commande sera traitée une fois le paiement reçu. Pour accélérer le processus, nous vous recommandons d'envoyer le reçu du virement bancaire.
  • PayPal.
  • Carte de crédit. La plate-forme chargée de traiter les transactions par carte de crédit est REDSYS. Elle traite plus de 6 millions d'achats en ligne chaque mois et s'appuie sur la technologie 3D Secure et SAS, qui couvre ainsi l'ensemble du processus d'achat. Sieteleguas Ediciones n'aura accès à aucune information relative au paiement du client au-delà de la confirmation de la transaction.

7. Formalisation des commandes :

Une fois la commande terminée, Sieteleguas Ediciones S.L. enverra immédiatement à l'utilisateur enregistré un courrier électronique avec tous les détails de l'achat : produits, quantité et adresse de livraison. La facture de l'achat sera envoyée avec la commande, qui peut également être téléchargée dans la section Mes Commandes dans la section Mon Compte.

Sieteleguas Ediciones ne sera pas responsable de la non-réception de ce courrier électronique dans le cas où il aboutirait dans le dossier SPAM, ou si le serveur de courrier électronique du client décide de refuser la livraison ou si l'adresse électronique n'a pas été saisie correctement.

8. Livraisons :

Les produits proposés sur ce site seront envoyés uniquement en Albanie, Allemagne, Andorre, Argentine, Autriche, Australie, Belgique, Bolivie, Bosnie-Herzégovine, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili, Colombie, Costa Rica, Croatie, Danemark, Equateur, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, France, Guyane française, Grèce, Hong Kong, Hongrie, Inde, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Martinique, Mexique, Monaco, Maroc, Nouvelle-Zélande, Norvège, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Puerto Rico, La Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Uruguay.

Aucune expédition ne sera effectuée en dehors des zones de livraison susmentionnées.

Sieteleguas Ediciones S.L. s'engage à livrer le(s) produit(s) en parfait état à l'agence de messagerie CTT Express, Correos, MRW, UPS ou FedEx et à l'adresse indiquée par l'utilisateur. Dans le cas où l'utilisateur ne serait pas trouvé à son adresse au moment de la livraison, CTT Express, Correos, MRW, UPS ou FedEx laissera l'avis de livraison correspondant afin que l'utilisateur puisse contacter l'agence ou récupérer la livraison au bureau de poste le plus proche.

Sieteleguas Ediciones S.L. traitera comme une expédition d'exportation toute commande dont la destination est hors du continent européen. Dans le cas où la somme totale des articles commandés dépasse 10Kg de poids, l'option de choisir le transporteur sera désactivée. Pour pouvoir finaliser la commande, il sera nécessaire de nous contacter, et nous élaborerons une nouvelle stratégie d'envoi, avec les coûts associés correspondants et sans avoir à respecter les conditions énumérées ici. De plus, en cas d'application de droits de douane, Sieteleguas Ediciones S.L. n'aura aucune obligation contractuelle ni de paiement ni de notification préalable au client. Si le pays destinataire de la marchandise décide d'appliquer un supplément pour obtenir la marchandise, le client assumera ce montant, car il s'agit de taxes qui doivent être payées dans le pays respectif.

Sieteleguas Ediciones ne s'engage pas à livrer une commande dans un délai déterminé, sauf si le mode de livraison choisi l'indique. Par conséquent, si une livraison n'est préférable que pendant les heures de l'après-midi et du soir, par exemple, et que cela est seulement indiqué dans un message sans sélectionner le mode de livraison approprié (avec le supplément qui en découle), Sieteleguas Ediciones n'assume aucune obligation d'informer l'agence de messagerie d'un tel message.

Sieteleguas Ediciones se réserve le droit d'utiliser l'emballage extérieur qu'elle juge le plus pratique. La plupart des produits seront expédiés dans des emballages adaptés aux dimensions des produits et avec le logo de la boutique en ligne (Kamishibai Universe). Le paiement d'un supplément pour l'emballage cadeau des produits ne donne en aucun cas le droit à l'utilisateur de choisir le type et l'aspect de l'emballage dans lequel ils seront envoyés.

9. Délai de livraison :

Les commandes passées jusqu'à 11h00 sont expédiées le jour même. Après cette heure, elles sont envoyées le jour ouvrable suivant. Une fois la commande traitée, son statut passera de « Paiement accepté » à « Préparation en cours ».

Le délai de livraison est de 4 à 8 jours ouvrables pour les expéditions à destination du continent européen. Les produits qui nécessitent des termes différents reflèteront cette particularité dans leur description.

Les expéditions vers l'Espagne continentale et les îles Baléares ont un délai de livraison de 48-72h jours ouvrables.

Les envois aux îles Canaries, Ceuta et Melilla seront livrés dans un délai de 3-4 jours ouvrables.

Pour toutes les autres destinations, le délai de livraison sera de 10 à 20 jours ouvrables.

Les produits ne seront envoyés qu'une fois le paiement reçu.

Par conséquent, passer une commande un vendredi à 14:00h signifie qu'elle sera envoyée le jour ouvrable suivant (lundi, probablement).

10. Droit de rétractation pour les consommateurs et les utilisateurs de biens matériels :

Vous avez le droit de vous retirer du présent contrat dans un délai de 14 jours calendaires sans avoir à vous justifier. Le délai de rétractation expire 14 jours calendaires après le jour où vous ou un tiers autre que le transporteur, comme indiqué par vous, a acquis la possession matérielle des marchandises.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous en informer à :

Sieteleguas Ediciones

Calle Talleres 9, Nave 11. 28430 Alpedrete (Madrid) ESPAGNE

+34 91 842 42 12

info@sieteleguas.es

de votre décision de résilier le contrat au moyen d'une déclaration non équivoque (p. ex. une lettre envoyée par la poste ou un courriel).

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de retrait que vous pouvez télécharger ici, bien que son utilisation ne soit pas obligatoire.

Afin de respecter le délai de rétractation, il suffit que la communication concernant l'exercice de ce droit soit envoyée avant l'expiration du délai correspondant.

10.1. Conséquences du rétractation :

En cas de rétractation de votre part, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d'un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher que nous proposons) sans délai excessif et en tout cas au plus tard dans les 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision de vous retirer du présent contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, à moins que vous n'ayez expressément prévu le contraire ; en tout état de cause, vous n'encourrez aucune dépense à la suite du remboursement. Nous pouvons retenir le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises, ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve de retour des marchandises, selon la première éventualité.

Vous devez retourner ou livrer la marchandise directement à nous ou à Sieteleguas Ediciones. Calle Talleres 9, Nave 11. 28430 Alpedrete (Madrid) ESPAGNE, sans aucun retard excessif et en tout cas au plus tard dans les 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous informez de votre décision de résilier le contrat. Le délai sera considéré comme respecté si vous nous retournez la marchandise avant la fin de cette période. Les frais directs de renvoi de la marchandise sont à votre charge.

Vous n'êtes responsable que de la diminution de la valeur des marchandises résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des marchandises.

11. Droit de rétractation pour les consommateurs et les utilisateurs de biens numériques :

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats concernant :

La fourniture de contenue digital qui n'est pas fourni sur un support physique lorsque la prestation a commencé avec le consentement préalable et exprès du consommateur et de l'utilisateur en sachant qu'il perd de ce fait son droit de rétractation.

En d'autres termes, dans les produits considérés comme « virtuels », comprenant comme tels ceux qui ne seront pas envoyés mais téléchargés par le client lui-même (tels que les téléchargements de musique et de son pour les différentes histoires de Kamishibai), aucun retour ne sera admis car il n'y a pas de droit de rétractation, comme spécifié dans la loi 3/2014 sur la défense des consommateurs et des utilisateurs, et comme accepté à la fin de la commande desdits produits.


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